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Règlements

Les règlements de l'AMCEQ sont disponibles à tous. Nous vous invitons à télécharger le document ci-dessous de 6 pages.

Ces règlements en 46 points fournissent l'information suivante

  • Siège Social et Sceau
  • Définitions
  • Les Membres
  • Les assemblées des membres
  • Le conseil d'administration et comité exécutif
  • Les réunions du conseil d'administration et comité exécutif
  • Les officiers
  • Dispositions financières
  • Autres dispositions
  • Comités


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